Published on: 2021-01-19
Source: Actualités
La circulaire définissant les orientations relatives à l’emploi des crédits FIPDR 2021 est en cours de finalisation. Elle sera diffusée très prochainement par le secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SG-CIPDR) du ministère de l’Intérieur.... Read more
Published on: 2021-01-13
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Dans le département du Doubs, ce mardi 15 décembre, le confinement sera levé et le couvre-feu entrera en vigueur, comme sur l’ensemble du territoire métropolitain.Vous pouvez télécharger vos attestions de déplacement depuis le site du Gouvernement .Toutes les informations sont à retrouver sur le site du Gouvernement ou en appelant... Read more
Published on: 2020-12-14
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Dans le département du Doubs comme sur l’ensemble du territoire métropolitain, un couvre-feu est en vigueur chaque jour de 20h00 à 06h00,depuis le mardi 15 décembre. Vous pouvez télécharger vos attestions de déplacement depuis le site du Gouvernement .Toutes les informations sont à retrouver sur le site du Gouvernement ou... Read more
Published on: 2020-12-14
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Jacqueline Gourault, Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, a annoncé ce vendredi 11 décembre, la nouvelle liste des territoires éligibles au dispositif « Petites Villes de Demain ».... Read more
Published on: 2020-12-11
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Dans le cadre du Plan de relance, l’État lance un appel à projet 2020 – 2021 pour soutenir les associations œuvrant dans la lutte contre la pauvreté.... Read more
Published on: 2020-11-27
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Pour palier les impacts de la crise économique découlant de la crise sanitaire, le Gouvernement a débloqué un fonds d’urgence en faveur des organismes associatifs qui mettent en place des séjours de vacances.... Read more
Published on: 2020-11-25
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Déclarée « Grande cause du quinquennat » par le Président de la République à l’occasion de la Journée internationale pour l‘élimination des violences à l’égard des femmes, le 25 novembre 2017, l’égalité entre les femmes et les hommes mobilise aujourd’hui l’ensemble du Gouvernement et des services de l’État. L’un des principaux axes de... Read more
Published on: 2020-11-25
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Le Gouvernement français est attaché à la pleine mise en œuvre des dispositions de l’accord de retrait en faveur des Britanniques qui ont fait le choix de s’installer en France et contribuent à la vie économique, sociale et culturelle du pays.... Read more
Published on: 2020-11-12
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Retrouvez les différents dispositifs et mesures mis en place par le Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance pour accompagner les entreprises, dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 :... Read more
Published on: 2020-11-06
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À la demande du Président de la République, les services publics de proximité demeurent ouverts durant le confinement.Cela inclut les structures France Services, qui sont des lieux d’accès de proximité permettant à l’ensemble de la population d’effectuer les principales démarches administratives.... Read more
Published on: 2020-11-03
Source: Actualités
À la demande du Président de la République, les services publics de proximité demeurent ouverts durant le confinement.Cela inclut les structures France Services, qui sont des lieux d’accès de proximité permettant à l’ensemble de la population d’effectuer les principales démarches administratives.... Read more
Published on: 2020-11-03
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Afin d’enrayer la propagation du virus de la Covid-19, le Président de la République a décidé de renouveler le confinement mis en place au printemps afin de réduire à leur plus strict minimum les contacts et déplacements sur l’ensemble du territoire du 30 octobre au 1er décembre 2020 minimum. Les... Read more
Published on: 2020-11-02
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Le Gouvernement français est attaché à la pleine mise en œuvre des dispositions de l’accord de retrait en faveur des Britanniques qui ont fait le choix de s’installer en France et contribuent à la vie économique, sociale et culturelle du pays.... Read more
Published on: 2020-11-02
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Le département du Doubs est concerné par les mesures de lutte contre la propagation du Covid-19 applicables sur l’ensemble du territoire Dans le département du Doubs, un couvre-feu anticipé est en vigueur chaque jour de 18h00 à 06h00, à compter du 02 janvier 2021. Vous pouvez télécharger vos attestions de déplacement... Read more
Published on: 2020-10-30
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Le 28 octobre 2020, le président de la République a décidé de prendre des mesures pour réduire à leur plus strict minimum les contacts et déplacements sur l’ensemble le territoire métropolitain.... Read more
Published on: 2020-10-30
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Published on: 2020-10-30
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Retrouvez ci-dessous les nouvelles mesures locales prises dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire pour le département du Doubs, ce samedi 24 octobre 2020. Elles viennent renforcer les mesures prises le 17 octobre dernier afin de lutter contre l'épidémie de COVID19.... Read more
Published on: 2020-10-24
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Dans le cadre du déploiement de "France Relance", Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, chargée de l’Industrie, a salué ce jour, à Dijon (21), les 30 premières entreprises régionales lauréates du "Fonds d’accélération des investissements industriels dans les territoires", en présence... Read more
Published on: 2020-10-15
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La délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti- LGBT (DILCRAH) soutient et encourage les initiatives de la société civile engagée contre les haines et les discriminations.  Elle lance un appel à projets locaux.... Read more
Published on: 2020-10-13
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La relation entre nos concitoyens et les services qui concourent à leur sécurité constitue un enjeu majeur.La 8ème édition des Rencontres de la sécurité poursuit le dialogue engagé au quotidien entre les acteurs de la sécurité et la population. Elle se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2020.Ces... Read more
Published on: 2020-10-05
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La relation entre nos concitoyens et les services qui concourent à leur sécurité constitue un enjeu majeur.La 8ème édition des Rencontres de la sécurité poursuit le dialogue engagé au quotidien entre les acteurs de la sécurité et la population. Elle se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2020.Ces... Read more
Published on: 2020-10-05
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Retrouvez les résultats des élections sénatoriales sur le site du Ministère de l'Intérieur : https://www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats... Read more
Published on: 2020-09-27
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Suite aux annonces du ministre des Solidarités et de la Santé Olivier Véran ce mercredi 23 septembre 2020, le département Doubs est désormais en zone Alerte.... Read more
Published on: 2020-09-24
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Suite à la Conférence de presse de Joël Mathurin, préfet du Doubs, Christine Bouquin, présidente du Département du Doubs, Anne Vignot, maire de Besançon, Marie-Noëlle Biguinet, maire de Montbéliard, Patrick Genre, maire de Pontarlier et Jérôme Narcy, délégué départemental du Doubs de l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté, les nouvelles... Read more
Published on: 2020-09-21
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Le décret n° 2020-1153 du 19 septembre 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire, paru ce jour au journal officiel, place le département du Doubs en zone... Read more
Published on: 2020-09-20
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En application des articles 6 et 7 du décret n°2006-1760 du 23 décembre 2006 modifié relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d’adjoints administratifs des administrations de l’État, est autorisée, au titre de l’année 2020, l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’intérieur et de l’outre-mer pour la... Read more
Published on: 2020-09-18
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En application des articles 6 et 7 du décret n°2006-1760 du 23 décembre 2006 modifié relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d’adjoints administratifs des administrations de l’État, est autorisée, au titre de l’année 2020, l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’intérieur et de l’outre-mer pour la... Read more
Published on: 2020-09-18
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Published on: 2020-09-11
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En cette période de rentrée qui se doit d’être aussi sportive, le ministère chargé des Sports a souhaité éditer un guide de la rentrée sportive pour l’ensemble des acteurs du sport.... Read more
Published on: 2020-09-07
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Depuis 6 mois, le Gouvernement est pleinement mobilisé pour faire face et protéger le pays des conséquences économiques et sociales de la crise de la Covid-19. Une réponse immédiate et forte a permis d’amortir le premier choc. Avec la rentrée, même si le virus circule toujours, il est temps que le... Read more
Published on: 2020-09-04
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Dans le cadre de l'épidémie de Covid-19 toujours en cours, plusieurs mesures sanitaires sont en application dans le département du Doubs. Parmi ces dernières, le port du masque obligatoire est celle qui soulève le plus d'interrogations de la part de la population. Où doit-on le porter ? A quel moment... Read more
Published on: 2020-08-18
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Conformément aux articles L 122-4 et R 122-14 du Code de l'environnement, le S3REnR Bourgogne-Franche-Comté doit faire l'objet d'une évaluation environnementale. Dans ce cadre RTE souhaite organiser une concertation préalable du public en phase d'élaboration du projet de S3EnR.Pour en savoir plus > Déclaration d'intention - format : PDF -... Read more
Published on: 2020-08-07
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Conformément aux articles L 122-4 et R 122-14 du Code de l'environnement, le S3REnR Bourgogne-Franche-Comté doit faire l'objet d'une évaluation environnementale. Dans ce cadre RTE souhaite organiser une concertation préalable du public en phase d'élaboration du projet de S3EnR.Pour en savoir plus > Déclaration d'intention - format : PDF -... Read more
Published on: 2020-08-07
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Published on: 2020-07-31
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Published on: 2020-07-21
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Les élections auront lieu le dimanche 27 septembre entre 9 heures et 15 heures.Les électeurs recevront en temps utile les convocations et les modalités pratiques pour ces élections qui se déroulent par scrutin proportionnel.Les conseils municipaux ont été invités par décret du 30 juin 2020 à désigner leurs délégués et... Read more
Published on: 2020-07-17
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En raison de l'état d'urgence sanitaire, afin de sécuriser la situation des ressortissants étrangers en situation régulière, les autorités françaises ont pris des mesures de prolongation automatique de certains documents de séjour.Les porteurs de ces documents prolongés sont invités à télécharger les documents joints et de les présenter avec leur... Read more
Published on: 2020-07-16
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Published on: 2020-07-14
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Published on: 2020-07-08
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Les résultats du second tour des élections municipales dans le Doubs sont téléchargeables ici :https://elections.interieur.gouv.fr/municipales-2020... Read more
Published on: 2020-06-26
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Le nouveau protocole sanitaire relatif à l'accueil de tous les élèves des écoles maternelles, élémentaires et secondaires en période de COVID19 est téléchargeable ici : > Protocole sanitaire scolaires - format : PDF - 1,10 Mb... Read more
Published on: 2020-06-22
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Dans le cadre du dispositif labellisé "Colos apprenantes" intégré au plan "Vacances apprenantes", le présent appel à projets vous permet de déposer une offre de séjours, qui, en répondant au cahier des charges téléchargeable ci-dessous, lui attribuera le label "Colos apprenantes".... Read more
Published on: 2020-06-16
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L’appel à manifestation pour la labellisation de 250 PCB supplémentaires est désormais ouvert sur l’ensemble du territoire national du 5 juin au 31 juillet 2020 à minuit (heure de France hexagonale).La généralisation des Points conseil budget (PCB) figure parmi les mesures phares de la stratégie nationale de prévention et de... Read more
Published on: 2020-06-12
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Afin d’accompagner les usagers étrangers dans leurs démarches auprès des préfectures, un service en ligne est ouvert à compter du 15 juin 2020 pour effectuer certaines demandes de documents de séjour.... Read more
Published on: 2020-06-11
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Afin d’accompagner les usagers étrangers dans leurs démarches auprès des préfectures, un service en ligne est ouvert à compter du 15 juin 2020 pour effectuer certaines demandes de documents de séjour.... Read more
Published on: 2020-06-11
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Afin d’accompagner les usagers étrangers dans leurs démarches auprès des préfectures, un service en ligne est ouvert à compter du 15 juin 2020 pour effectuer certaines demandes de documents de séjour.... Read more
Published on: 2020-06-11
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La vie reprend son cours mais le coronavirus continue à circuler et il faut se prémunir du retour de l’épidémie. StopCovid a été conçue comme un outil de prévention, de protection et d’alerte dans le cadre de la crise sanitaire pour limiter le risque de transmission.StopCovid permet de se protéger,... Read more
Published on: 2020-06-08
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Ce protocole sanitaire a été élaboré par les organisations professionnelles d'employeurs représentatives du secteur HCR afin de donner aux entreprises les consignes sanitaires nécessaires à l'exercice de leur activité dans le respect de la sécurité et de la santé de l'ensemble des salariés alors que s'organise la fin du confinement... Read more
Published on: 2020-06-05
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L'arrêté préfectoral établissant la liste des candidats pour le second tour des élections municipales qui aura lieu le 28 juin 2020 est téléchargeable ci-dessous : > Arrêté préfectoral établissant les candidatures 2ème tour municipales 2020 - format : PDF - 0,23 Mb... Read more
Published on: 2020-06-03
Source: Actualités
Depuis le début de la crise sanitaire, le Gouvernement s’est attaché à sécuriser les situations des ressortissants étrangers présents régulièrement sur le territoire.... Read more
Published on: 2020-06-03
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Depuis le début de la crise sanitaire, le Gouvernement s’est attaché à sécuriser les situations des ressortissants étrangers présents régulièrement sur le territoire.... Read more
Published on: 2020-06-03
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Le Service Civique est un engagement volontaire au service de l’intérêt général, ouvert à tous les jeunes de 16 à 25 ans, sans condition de diplôme, seuls compte les savoirs-être et la motivation.... Read more
Published on: 2020-06-02
Source: Actualités
Le Service Civique est un engagement volontaire au service de l’intérêt général, ouvert à tous les jeunes de 16 à 25 ans, sans condition de diplôme, seuls compte les savoirs-être et la motivation.... Read more
Published on: 2020-06-02
Source: Actualités
Le second tour des élections municipales aura lieu le 28 juin 2020.... Read more
Published on: 2020-05-28
Source: Actualités
Le mercredi 20 mai, Joël Mathurin, Préfet du Doubs, s'est rendu au CHRS Le Roseau géré par l'ADDSEA dans le cadre de la distribution de colis alimentaires et de masques.... Read more
Published on: 2020-05-20
Source: Actualités
Marlène Schiappa, Secrétaire d’État à l’égalité Femmes-Hommes a annoncé le 15 mai que les dispositifs mis en place pour venir en aide aux victimes de violences conjugales et intra-familiales pendant le confinement vont se poursuivre au-delà, comme l’accueil dans les pharmacies.... Read more
Published on: 2020-05-20
Source: Actualités
En raison du déconfinement progressif qui a commencé le lundi 11 mai 2020, les modalités d’accueil de la préfecture du Doubs et des sous-préfectures de Montbéliard et Pontarlier sont aménagées.Jusqu’au 15 juin 2020, l’accueil au public se fera exclusivement sur rendez-vous.... Read more
Published on: 2020-05-14
Source: Actualités
Grâce au respect des gestes barrières et aux précautions prises par les artisans, les particuliers peuvent réaliser des travauxen toute sécurité.... Read more
Published on: 2020-05-14
Source: Actualités
Grâce au respect des gestes barrières et aux précautions prises par les artisans, les particuliers peuvent réaliser des travauxen toute sécurité.... Read more
Published on: 2020-05-14
Source: Actualités
À partir du 11 mai 2020, la France rentre dans une période de déconfinement progressif. Celui-ci implique une modification des restrictions de déplacement en vigueur depuis le 17 mars.... Read more
Published on: 2020-05-12
Source: Actualités
Message de Joël MATHURIN, préfet du Doubs, à l'occasion de la  Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolition.En jour du 10 mai 2020, le Préfet du Doubs, avec le Président de la communauté d'agglomération du Grand Pontarlier et le maire de la Cluse-et-Mijoux, nous... Read more
Published on: 2020-05-10
Source: Actualités
Message de Joël MATHURIN, préfet du Doubs, à l'occasion de la  Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolition.En jour du 10 mai 2020, le Préfet du Doubs, avec le Président de la communauté d'agglomération du Grand Pontarlier et le maire de la Cluse-et-Mijoux, nous... Read more
Published on: 2020-05-10
Source: Actualités
Cette année encore, 5,7 millions de ménages vont bénéficier du chèque énergie pour payer une partie de leur facture. Les critères d’octroi et l’augmentation de 50 € par rapport aux montants des chèques 2018, décidée l’année dernière, sont maintenus en 2020.... Read more
Published on: 2020-05-06
Source: Actualités
La fin du confinement est prévue à partir du 11 mai 2020. Il se fera département par département en fonction de l’évolution de l’épidémie au niveau local. Les facteurs étudiés pour préparer le déconfinement sont les suivants :  le taux de nouveaux cas dans la population sur une période de 7... Read more
Published on: 2020-05-05
Source: Actualités
Découvrez les dispositifs dans les champs social, paramédical et de la santé mis en place pour assurer le maintien des activités vitales en cette période épidémique, ainsi que d’autres formes d’engagement. > Dispositifs mobilisation solidarités - format : PDF - 0,28 Mb... Read more
Published on: 2020-04-30
Source: Actualités
Renforcement de la mise en production hebdomadaire de masques sanitairesAfin de construire l’indépendance de la France, le Gouvernement a mis en place une filière industrielle de production de masques sanitaires. Cela se traduit par : le renforcement des capacités de production des quatre fabricants historiques implantés en France (Kolmi, Boye, Valmy,... Read more
Published on: 2020-04-28
Source: Actualités
Pour lutter efficacement contre le COVID-19, les mesures sanitaires ont conduit à fermer certains commerces afin d’éviter les contacts physiques. Parallèlement, il était important de donner aux commerçants, artisans et indépendants, dont l’activité est autorisée, les moyens de continuer leur activité dans des conditions irréprochables de sécurité sanitaire. Ainsi, il... Read more
Published on: 2020-04-27
Source: Actualités
En cette période de confinement, Internet est devenu indispensable pour travailler, étudier ou encore consulter son médecin.... Read more
Published on: 2020-04-22
Source: Actualités
Vous trouverez ci-dessous les réponses à vos nombreuses questions relatives à l'accès aux jardins familiaux ou partagés, ou à votre jardin privé.... Read more
Published on: 2020-04-15
Source: Actualités
Par arrêté du 23 mars, publié au Journal Officiel du 24 mars, le ministre des solidarités et de la santé a interdit la tenue de marchés, couverts ou non quel qu’en soit l’objet sur le territoire de la République.... Read more
Published on: 2020-04-07
Source: Actualités
Par arrêté du 23 mars, publié au Journal Officiel du 24 mars, le ministre des solidarités et de la santé a interdit la tenue de marchés, couverts ou non quel qu’en soit l’objet sur le territoire de la République.... Read more
Published on: 2020-04-07
Source: Actualités
La Préfecture du Doubs et la Chambre interdépartementale d'agriculture du Doubs et du Territoire de Belfort mettent à disposition des producteurs et des consommateurs une première série de cartes des magasins de producteurs alimentaires locaux. Il peut s'agir de magasins de producteurs individuels ou collectifs.A ce stade, des magasins diversifiés... Read more
Published on: 2020-04-03
Source: Actualités
En cette période de confinement lié à l'épidémie de COVID-19, vous trouverez dans l"infographie ci-dessous, les consignes à respecter en cas de déménagement.Il est conseillé de reporter votre déménagement si vous le pouvez, et dans le cas contraire, il est indispensable de limiter le nombre de personnes participantes ainsi que... Read more
Published on: 2020-04-01
Source: Actualités