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DREAL Bourgogne-Franche-Comté – infos en temps réel

Les candidats sont invités à déposer leur(s) projet(s) à partir du 28 mai 2021 et avant le 15 septembre 2021 (inclus) sur la plateforme "Démarches simplifiées".... Read more
Published on: 2021-06-16
Les candidats sont invités à déposer leur(s) projet(s) à partir du 28 mai 2021 et avant le 15 septembre 2021 (inclus) sur la plateforme Démarches simplifiées.... Read more
Published on: 2021-06-16
Du fait des évolutions réglementaires récentes, la DREAL a souhaiter appréhender le niveau de prise en compte de la thématique du paysage au sein des SCoT approuvés en région depuis l'entrée en vigueur de la loi ALUR. Elle a donc confié une étude au réseau des agences d'urbanisme afin :... Read more
Published on: 2021-06-09
Opération "j'y vais à vélo, c'est classe !" à Gevrey-Chambertin : il s'agit de proposer aux enfants de 6 à 11 ans une redécouverte de l'activité vélo en les sensibilisant à la pratique de la bicyclette sur des itinéraires sécurisés entre la maison et l'école.... Read more
Published on: 2021-06-07
Le ministère de la Transition écologique vient de publier un guide destiné aux collectivités territoriales et aux établissements publics qui sont volontaires pour élaborer de tels schémas, prévus par la loi d'orientation des mobilités (LOM).... Read more
Published on: 2021-06-03
Le webinaire Mobilité solidaire a eu lieu le 20 mai 2021 de 9h à 12h.... Read more
Published on: 2021-06-02
Conformément à l'ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l'article L.411-2... Read more
Published on: 2021-06-01
Suite à l'appel à projet qui s'est déroulé du 12 janvier au 15 mars 2021, 18 projets ont été retenus pour une enveloppe de 10M€ qui seront engagés dans les meilleurs délais.... Read more
Published on: 2021-06-01
Un quatrième appel à projets, intitulé « Fonds mobilités actives - Aménagements cyclables » a été annoncé le 28 mai par la ministre de la Transition écologique et le ministre délégué chargé des Transports. Les collectivités candidates sont invitées à déposer leur(s) projet(s) jusqu'au 15 septembre.... Read more
Published on: 2021-06-01
Du 22 mai au 5 juillet une grande consultation citoyenne, en ligne, permettra à chacun de partager ses idées et ses propositions d'actions en faveur de la biodiversité.... Read more
Published on: 2021-05-27
Cette rencontre a été organisée dans le cadre d'un large partenariat entre l'APCC et l'ADEME avec le soutien technique du CEREMA, du Grand Besançon Métropole, de la Région Bourgogne Franche-Comté et de la CCI du Doubs.... Read more
Published on: 2021-05-27
Cette rencontre a été organisée dans le cadre d'un large partenariat entre l'APCC et l'ADEME avec le soutien technique du CEREMA, de la DREAL, du Grand Besançon Métropole, de la Région Bourgogne Franche-Comté et de la CCI du Doubs.... Read more
Published on: 2021-05-27
Retrouvez les dernières actualités sur l'avancement des travaux de la déviation de Port-sur-Saône.... Read more
Published on: 2021-05-27
L'appel à projets Avélo2 s'inscrit dans cette volonté d'encourager le développement des mobilités du quotidien et de contribuer à développer l'usage de ce mode de transport avéré pertinent sur tous les territoires. Pour en savoir plus : https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/dispositif-aide/20210303/avelo22021-14... Read more
Published on: 2021-05-21
L'appel à projets Avélo2 s'inscrit dans cette volonté d'encourager le développement des mobilités du quotidien et de contribuer à développer l'usage de ce mode de transport avéré pertinent sur tous les territoires. Pour en savoir plus : https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/dispositif-aide/20210303/avelo22021-14... Read more
Published on: 2021-05-21
Les préfets coordonnateurs de bassin prévoient une consultation du public via les sites internet des DREAL de bassin.... Read more
Published on: 2021-05-12
La dernière étude de la DREAL de Bourgogne-Franche-Comté, * La question du bien vieillir : l'enjeu majeur de l'habitat adapté en Bourgogne-Franche-Comté Diagnostic habitat séniors en Bourgogne-Franche-Comté (format pdf - 4.7 Mo - 11/05/2021) Retrouver toutes nos publications : http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/statistiques-sur-le-logement-et-la-construction-r15.html Notamment la publication électronique sur le parc locatif social au... Read more
Published on: 2021-05-11
Le 6 avril 2021 a eu lieu un webinaire sur l'électromobilité organisé par la Direction Générale de l'Energie et du Climat.... Read more
Published on: 2021-05-04
Dans le cadre de la construction de la LGV Rhin-Rhône, SNCF Réseau s'est engagé à financer des projets en faveur de la biodiversité et de l'écologie du paysage à hauteur de 4,57 M€. A ce jour, plus de 110 projets ont pu être réalisés, et un budget de 650 000... Read more
Published on: 2021-05-04
Une belle réussite pour le séminaire dédié à la biodiversité organisé par le service biodiversité eau et paysages de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, avec l'appui du CVRH de Mâcon.... Read more
Published on: 2021-05-03
Projet de sécurisation et de mise à 2 × 2 voies de la RCEA (RN70) entre Blanzy et Génelard dans le département de la Saône-et-Loire : vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces (spécimens et habitats d'espèces protégées) impactées par... Read more
Published on: 2021-04-30
La période dite de réserve électorale pour les prochaines élections locales est fixée du 30 mai au 27 juin prochain.... Read more
Published on: 2021-04-30
La cellule régionale "France Mobilités" organise le 20 mai matin un webinaire consacré aux mobilités solidaires. Tables rondes, partage d'expériences avec les acteurs de la mobilité solidaires : institutionnels, associations… Pour en savoir plus : https://www.francemobilites.fr/actualites/webinaire-sur-la-mobilite-solidaire-en-bourgogne-franche-comte-20-mai-2021-retenez-la... Read more
Published on: 2021-04-27
Certains compresseurs vendus dans le commerce ne respectent pas les normes de sécurité... Read more
Published on: 2021-04-15
Un site pour aider les collectivités à trouvent des aides pour financer et accompagner leurs projets.... Read more
Published on: 2021-04-15
Le bilan de la pratique cyclable du premier trimestre 2021 est encourageant, malgré un contexte sanitaire et économique toujours difficile.... Read more
Published on: 2021-04-15
Le 3 septembre 2020, le gouvernement a annoncé la mise en place d'un plan de relance en faveur de l'économie pour faire face aux conséquences de l'épidémie de la Covid-19. Ce plan comporte un volet relatif à la préservation de la biodiversité dont la mise en œuvre est assurée par... Read more
Published on: 2021-04-13
Considérant notamment les modifications de l'environnement urbain en périphérie immédiate de la petite zone protégée du Bosquet des Perrières et la disparition de la colonie de reproduction de Bihoreau gris, l'arrêté préfectoral de protection de biotope n°601 du 29 mai 2009 sur le Bosquet des Perrières à Dole est abrogé.... Read more
Published on: 2021-03-31
Afin de garantir l'équilibre biologique des milieux et la conservation de l'habitat naturel des communautés des sources et suintements carbonatés, habitat européen Natura 2000 d'intérêt prioritaire 7220-1, il est instauré une zone de protection d'habitat naturel sur la Cascade des Tufs située sur le territoire de la commune des Planches-près-Arbois... Read more
Published on: 2021-03-31
Afin de garantir la quiétude et la conservation des biotopes nécessaires à la reproduction, à l'alimentation, au repos et la survie de plusieurs espèces protégées d'oiseaux nicheurs, il est établi une protection de biotope sur quatre secteurs de grèves et îles du Doubs situés sur le territoire des communes de... Read more
Published on: 2021-03-31
Les transports fluvial et ferroviaire sont les modes permettant le mieux les flux massifiés et sont moins émetteurs de gaz à effet de serre par tonne ou tonne/kilomètre que le transport routier. L'Etat, notamment au travers de son opérateur Voies Navigables de France et la DREAL financent et conduisent avec... Read more
Published on: 2021-03-31
Le service de contrôle des transports terrestres de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté à l'origine de la découverte d'une probable filière internationale de fraude à l'emploi de conducteurs. C'est un contrôle routier organisé courant 2017 par les contrôleurs des transports terrestres (CTT) de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté qui est à l'origine de la... Read more
Published on: 2021-03-29
L'opération de contournement Est de Vesoul par la RN57 fait l'objet d'une enquête publique unique du 29 mars 2021 au 30 avril 2021 pour ce qui concerne la demande de déclaration d'utilité publique des travaux avec mise en compatibilité des documents d'urbanisme et la demande d'autorisation environnementale du projet, au... Read more
Published on: 2021-03-25
Stratégie Nationale Biodiversité en région Bourgogne-Franche-Comté : Bérangère Abba s'est rendue en Côte-d'Or (21) le lundi 15 mars 2021... Read more
Published on: 2021-03-23
Les rencontres régionales de la mobilité au travail se dérouleront du 4 mai 2021 de 8H30 à 13h00 avec un atelier dédié à la mobilité en entreprise. Il se tiendra à Besançon en présentiel à l'Espace Grammont , 20 rue Mégevand.... Read more
Published on: 2021-03-18
Un Comité régional de l'habitat et de l'hébergement (CRHH) en distanciel qui a réuni plus de 80 partenaires.... Read more
Published on: 2021-03-18
Pour accompagner les ménages vers des véhicules moins polluants et moins coûteux en frais d'entretien, le Gouvernement met en place un microcrédit « Véhicules propres ».... Read more
Published on: 2021-03-18
L'ADEME Bourgogne-Franche-Comté, en partenariat avec la Région BFC, la DREAL BFC et la CCI BFC organise la 1ère édition du Challenge de la Mobilité en Bourgogne-Franche-Comté le 16 au 22/9/2021.... Read more
Published on: 2021-03-11
L'ADEME Bourgogne-Franche-Comté, en partenariat avec la Région BFC, la DREAL BFC et la CCI BFC organise la 1ère édition du Challenge de la Mobilité en Bourgogne-Franche-Comté le 16 au 22/9/2021.... Read more
Published on: 2021-03-11
Le ministre en charge des transports, Monsieur Jean-Baptiste Djebbari, a effectué un déplacement marqué par plusieurs étapes dans notre région.... Read more
Published on: 2021-03-09
Porté par l'ADEME, l'appel à projets AVELO 2 peut vous aider à concrétiser votre projet. Il s'articule autour de 4 axes.... Read more
Published on: 2021-03-09
Après deux nuits de préparation, dont le montage de l'avant-bec (pièce métallique provisoire destinée à atteindre plus rapidement la culée opposée et à compenser l'abaissement de la charpente sous son propre poids), le lançage de la structure a pu être réalisé le 24 février.... Read more
Published on: 2021-03-04
Utiliser une bouteille d'hélium n'est pas un geste anodin. Attention aux marques ne respectant pas les normes de sécurité.... Read more
Published on: 2021-03-01
Le 11 février 2021, en présence des élus locaux, des parlementaires et des entreprises, la mise en accessibilité de la gare de Dole a été inaugurée.... Read more
Published on: 2021-02-16
Une consultation du public est ouverte du 1er mars 2021 au 1er septembre 2021 en application des articles L212-2, L566-11 et R566-12 du Code de l'Environnement.... Read more
Published on: 2021-02-15
C'est une opération exemplaire qui vient d'être lancée dans la Nièvre avec un engagement financier multi-partenarial permettant de pérenniser le réseau de fret capillaire.... Read more
Published on: 2021-02-11
Bilan de la consultation du public sur le projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope établi sur des ruisseaux patrimoniaux de tête de bassin versant du Territoire de Belfort... Read more
Published on: 2021-02-10
Vous êtes titulaire d'un diplôme Bac+2 notamment dans le domaine des transports, de la mécanique, de l'automatisme, des véhicules automobiles ou dans le domaine juridique. Vous aimez les missions de terrain et de contrôle. Vous avez une expérience dans le domaine des transports ou vous souhaitez découvrir le contrôle des... Read more
Published on: 2021-02-09
Projets ou collectivités concernés : mise en place de de politiques cyclables dans les territoires peu denses. 400 collectivités seront sélectionnées. Modalités : premier appel à candidatures au 1er trimestre 2021.... Read more
Published on: 2021-02-09
Lettre d'information n° 16 Les travaux de la 1ère phase sont terminés !... Read more
Published on: 2021-02-09
Le résultat des mobilités des adjoints administratifs pour la Bourgogne Franche Comté pour la publication au fil de l'eau du 15 décembre 2020 est disponible.... Read more
Published on: 2021-02-08
Fabien Sudry, Préfet de la Région Bourgogne-Franche-Comté, Marie-Guite Dufay, Présidente de la Région Bourgogne-Franche-Comté, François Rebsamen, Maire de Dijon, Président de Dijon métropole et Jérôme Grand, Directeur territorial SNCF Réseau Bourgogne-Franche-Comté, ont inauguré ce jour la première phase des travaux de mise en accessibilité de la gare de Dijon et... Read more
Published on: 2021-02-04
Les transports sont un des piliers du plan de relance, qui leur consacre près de 11 Md€. Ces crédits permettront d'accélérer des projets en cours et d'accompagner le développement de nouvelles offres de mobilité. Parmi les différents volets, les dispositifs suivants visent notamment à accompagner les potentiels projets relatifs aux... Read more
Published on: 2021-02-03
Les services de l'État ont accompagné le projet d'extension de la labellisation Ramsar du site du bassin du Drugeon.... Read more
Published on: 2021-02-01
Bilan de la consultation du public sur le projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey.... Read more
Published on: 2021-02-01
Bilan de la consultation du public sur le projet de création d'un Arrêté Préfectoral de Protection d'Habitat Naturel sur la Cascade des Tufs des Planches-près-Arbois.... Read more
Published on: 2021-02-01
Après un chantier de 2 M€ (75 % Etat), la gare nationale de Belfort est désormais accessible. Une opération saluée ce 26 janvier par les cofinanceurs Fabien Sudry, préfet de Région, Marie-Guite Dufay, présidente de la Région et Jérôme Grand, directeur territorial de SNCF Réseau, maitre d'ouvrage.... Read more
Published on: 2021-01-28
Une plateforme rétrospective revient sur ce demi-siècle de politiques publiques pour l'écologie.... Read more
Published on: 2021-01-27
La ligne ferroviaire des Horlogers de Besançon au Locle en Suisse est un axe de transport important pour les navetteurs transfrontaliers. Compétitif par rapport aux axes routiers souvent saturés, cette voie ferroviaire nécessitait des travaux importants sur tout son linéaire.... Read more
Published on: 2021-01-25
Lors du deuxième confinement qui a eu lieu du 30 octobre au 15 décembre 2020, les CTT sont restés pleinement mobilisés, malgré la situation sanitaire dégradée. Ainsi, sur cette période, 173 opérations de contrôle sur route ont été organisées, permettant la vérification de plus de 800 véhicules et conducteurs, parmi... Read more
Published on: 2021-01-12
L'appel à projet vise à apporter une subvention d'équilibre à des opérations d'aménagement qui recyclent des espaces artificialisés vacants ou délaissés, et qui sont suffisamment matures pour passer rapidement en phase opérationnelle. Il doit s'agir de projets d'aménagement de friches dont les bilans économiques restent déficitaires après prise en compte... Read more
Published on: 2021-01-12
Le nouvel indice ATMO est entré en vigueur le 1er janvier 2021.... Read more
Published on: 2021-01-07
Un projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur des ruisseaux patrimoniaux de tête de bassin versant du Territoire de Belfort... Read more
Published on: 2021-01-07
Une vidéo de 3 minutes présente les grands enjeux de sobriété dans les consommations d'énergies... Read more
Published on: 2020-12-24
Dans le cadre du programme interministériel "Services Publics +", les administrations publient des indicateurs de qualité de service dont le but est de renforcer la transparence de l'action publique auprès des usagers. Vous trouverez ci-après les indicateurs de transparence relatifs à l'inscription au registre des entreprises de transport par route... Read more
Published on: 2020-12-22
Avec plus de 16 000 voyageurs par jour, la gare de Dijon-ville est la 1ère gare nationale de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les travaux de mise en accessibilité ont débuté en février 2020 avec une opération « coup de poing » de juillet à août 2020 afin de rendre accessible les... Read more
Published on: 2020-12-21
Un projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur les grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey.... Read more
Published on: 2020-12-18
Après ceux lancés en 2008, 2011 et 2013 donc plusieurs collectivités de Bourgogne-Franche-Comté ont été lauréates, le ministre délégué chargé des transports a annoncé le 15 décembre le lancement d'un quatrième appel à projet, en faveur des projets de transports collectifs en site propre et de pôles d'échanges multimodaux situés... Read more
Published on: 2020-12-17
Le Gouvernement met en place à compter du 09 décembre 2020 un bonus de 1000 € pour l'achat d'un véhicule électrique d'occasion et confirme la prolongation de six mois des barèmes exceptionnels du bonus écologique et de la prime à la conversion jusqu'au 30 juin 2021.... Read more
Published on: 2020-12-14
Le résultat des mobilités des adjoints administratifs pour la Bourgogne Franche Comté pour la publication au fil de l'eau du 20 octobre 2020 est disponible.... Read more
Published on: 2020-12-10
Comment les territoires devront s'adapter et planifier pour répondre aux besoins de mobilité ou de démobilité des citoyens ? Quelles solutions de mobilité ou de démobilité proposer aux citoyens des territoires périurbains et ruraux pour répondre à leurs besoins du quotidien ?... Read more
Published on: 2020-12-09
Deux projets de Bourgogne-Franche-Comté ont été proposés au label bas carbone l'été dernier afin de reboiser des forêts qui avaient été décimées par l'épidémie de scolytes touchant les épicéas de nos territoires. Ces deux projets viennent d'être labellisés par l'État et marquent ainsi une avancée significative en faveur de la... Read more
Published on: 2020-12-03
Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, a annoncé lors d'un déplacement dans un centre de formation aux métiers de la réparation de vélos le prolongement du coup de pouce vélo jusqu'au 31 mars 2021 et le lancement du programme « Objectif employeurs pro-vélo » pour favoriser l'usage du vélo... Read more
Published on: 2020-12-01
Le résultat des mobilités des adjoints administratifs pour la Bourgogne Franche Comté pour la publication au fil de l'eau du 6 octobre 2020 est disponible.... Read more
Published on: 2020-11-30
Malgré tous vos efforts il reste encore des déchets ? Prenez soin de bien les trier, pour qu'ils puissent être revalorisés. Ludovic, vous explique comment fonctionne une déchetterie.... Read more
Published on: 2020-11-24
Besoin d'un objet ? Envie de vous débarrasser d'un objet qui ne vous est plus utile ? Pensez ressourcerie ! Découvrez le geste de Lucie, responsable du pôle sensibilisation de Rés'urgence.... Read more
Published on: 2020-11-24
Sortir les poubelles, c'est vraiment une corvée ? Découvrez le geste de Virginie, devenue adepte du zéro déchet par paresse ;-)... Read more
Published on: 2020-11-24
Vous ne voulez pas vous définir comme un.e consommateur.trice ? Etre moins impulsif dans vos achats ? Consommer moins mais mieux ? Découvrez le geste d'Alix, consom'actrice.... Read more
Published on: 2020-11-24
3 en 1, c'est plus malin ! réduisez vos biodéchets, adoptez un animal, bénéficiez d'oeufs ! Découvrez en vidéo le geste d'Hubert, heureux propriétaire de poules.... Read more
Published on: 2020-11-24
3 en 1, c'est plus malin ! réduisez vos biodéchets, adoptez un animal, bénéficiez d'oeufs ! Découvrez en vidéo le geste d'Hubert, heureux propriétaire de poules.... Read more
Published on: 2020-11-24
Un projet d'arrêté préfectoral de protection d'habitat naturel est établi sur la cascade des Tufs et ses abords sur la commune des Planches-près-Arbois.... Read more
Published on: 2020-11-23
Comment se déplacer en respectant les consignes sanitaires ? En vélo, en transports en commun ou en covoiturage, consultez les recommandations et mesures prises par le Gouvernement pour faciliter vos déplacements dans les situations autorisées. EN SAVOIR PLUS... Read more
Published on: 2020-11-19
La section comprise entre l'A36 et l'échangeur de la gare TGV au Nord de Besançon a été mise en service à 2x2 voies le 10/11/2020. Cette mise en service vient clôturer 4 années de travaux complexes, réalisés sous circulation (plus de 30 000 véhicules/jours) dans un contexte urbain (zone commerciale... Read more
Published on: 2020-11-19
C'est avec plaisir et un certain soulagement que le département maîtrise d'ouvrage routière annonce officiellement la mise en service à 2 × 2 voies de la RN57 sur la section comprise entre l'A36 et l'échangeur de la gare TGV au Nord de Besançon. Cette mise en service vient clôturer 4... Read more
Published on: 2020-11-17
Le résultat des mobilités des adjoints administratifs pour la Bourgogne Franche Comté pour la publication au fil de l'eau du 15 septembre 2020 est disponible.... Read more
Published on: 2020-11-16
Instruction des projets éoliens : une charte de cadrage pour la phase amont.... Read more
Published on: 2020-11-12
Bilan de l'action de contrôle menée en juin 2020 sur une trentaine de magasins de la grande distribution, concernant le tri des déchets.... Read more
Published on: 2020-11-03
Le résultat des mobilités des adjoints administratifs pour la Bourgogne Franche Comté pour la publication au fil de l'eau du 1er septembre 2020 est disponible.... Read more
Published on: 2020-10-27
Le circuit automobile de Dijon-Prenois a accueilli le jeudi 15 octobre dernier le premier évènement régional "e-Day" consacré aux mobilités électriques destiné aux professionnels et collectivités locales.... Read more
Published on: 2020-10-21
La maitrise des coûts Optimiser les ressources disponibles, maîtriser les délais : échanges de pratiques Rendez-vous le mardi 3 novembre 2020 de 9h30 à 17h Salle Marland à Tonnerre (89)... Read more
Published on: 2020-10-21
Le Cerema et la Fondation Macif lancent jusqu'au 20 décembre prochain un appel à projets destiné aux associations et aux collectivités qui souhaitent développer un service de mobilité solidaire destiné à des personnes fragiles, dans les territoires ruraux ou péri-urbains.... Read more
Published on: 2020-10-21
Dans le cadre de la « stratégie nationale d'accélération de la filière » dévoilée en septembre, l'ADEME, vient de lancer un nouvel appel à projet "hydrogene".... Read more
Published on: 2020-10-19
La DREAL et les 8 DDT de Bourgogne-Franche-Comté, en collaboration avec le Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté et l'Ademe, ont organisé la 4ème rencontre régionale des Plans Climat Air Énergie (PCAET) de Bourgogne-Franche-Comté qui s'est déroulée le 06 octobre 2020 de 10h à 12h30 en wébinaire.... Read more
Published on: 2020-09-24
Le rapport d'activité 2019 est en ligne.... Read more
Published on: 2020-07-20
Vous pouvez, sous conditions, bénéficier d'une aide de l'Etat pour acheter un Vélo à Assistance Electrique. Quel montant ?, quelles démarches ? Pour en savoir plus …... Read more
Published on: 2020-06-19
Conférence nationale sur le handicap : les mesures de la loi Engagement et proximité... Read more
Published on: 2020-02-11
La connaissance des espèces de diatomées présentes dans les cours d'eau du territoire bourguignon continue avec la parution de ce nouveau volume. Dans la continuité des deux premiers, cet ouvrage recense 126 espèces trouvées dans les cours d'eau du territoire, ainsi qu'un complément au volume 2 portant sur 5 espèces.... Read more
Published on: 2020-01-17
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